Marque enregistrée - Marque en vigueur

ITTCERT
ORSYS

Numéro de dépôt :
4558909
Date de dépôt :
12/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2029
ITTCERT de ORSYS

Présentation de la marque ITTCERT

Déposée par voie électronique le 12 juin 2019 par ORSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ITTCERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est ORSYS domicilié(e) La Grande Arche - 92044 - Paris La Défense Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORSYS, Monsieur Michel Belli domicilié(e) La Grande Arche - 92044 - Paris La Défense Cédex - France.

La marque ITTCERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITTCERT arrivera à expiration en date du 12 juin 2029.

ORSYS a également déposé les autres marques suivantes : ORSYS INFORMATIQUE ET MANAGEMENT , La lettre de la transformation digitale , L'arche digital , learning for success , Training As A Service , ORSYS , Full Learning , ORSYS FORMATION , M-Learning , FormOps


ORSYS - La Grande Arche - 92044 - Paris La Défense Cédex - France


ORSYS, Monsieur Michel Belli - La Grande Arche - 92044 - Paris La Défense Cédex - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Appareils d'enseignement et d'instruction; Appareils et instruments pour l'enseignement; Instruments et appareils d'instruction et d'enseignement; Logiciel pour enseignants ;

Programmes d'enseignement imprimés ;

Demandes de renseignements pour les entreprises ;

Enseignement en traitement de données; Enseignement relatif au développement informatique; Formation et enseignement; Services d'établissements d'enseignement fournissant des cours de formation; Services de formation d'enseignants; Services de formation et d'enseignement professionnels.